Règlement intérieur

Et tout membre doit s'y conformer !

Règlement Intérieur de l’association Apamiran

Adopté par l’assemblée générale du 09/04/2022

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Apamiran, dont l'objet est la création et le partage de contenus audiovisuels et artistiques.

Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Il est également consultable sur le site intérieur de l’association.

Définition des statuts de membres fondateurs

Le statut de membre fondateur est attribué aux fondateurs de l’association Apamiran à savoir :

• Anaïs GLÉRANT

• Florence ARVIN-BEROD GOSET

• Camille DUMAS

• Aurélie PALLINI

• Anthony PALLINI

• Vivien ROLLE

• Nicole ROSSI

Devoirs et droits des Membres

• Tout membre s'engage à assurer le bon fonctionnement de la vie de l’association.

• Tout membre se doit de garder une neutralité absolue et taire ses griefs personnels en compagnie des autres membres afin de ne pas créer de luttes intestines perturbant la vie de l'association.

• Tout membre s’engage à ne pas consommer de produits alcoolisés ou illicites lors de sa participation aux activités de l’association. Toute demande exceptionnelle doit être soumise au CA qui peut ou non la valider. 

• Tout membre souhaitant participer à un projet où il est susceptible d’apparaître (voix ou image) devra signer un contrat de cession de droit à l’image à l’association. 

Devoirs et droits des membres du conseil d’administration

Tout membre du conseil d’administration s’engage à :

• Participer aux votes et aux discussions du conseil d’administration, lors des réunions ou sur les canaux de discussion de l’association.

• Accueillir les nouveaux membres, leur présenter l’association, et enregistrer leur inscription le cas échéant.

• Se tenir informé de la vie de l’association, en étant présent et en suivant l’organisation des tournages et manifestations. 

Publication de contenu

Toute publication de contenu sur les supports d’Apamiran ou au nom d’Apamiran doit au préalable faire l’objet d’une validation du Conseil d’Administration. Il est entendu que la validation ou le refus de publication doit être communiqué au membre qui en fait la demande dans un délai raisonnable. Tout refus de publication doit faire l’objet d’une motivation du Conseil d’Administration.

Avertissements, Exclusions

Tout membre contrevenant sciemment au règlement fonctionnel (Statuts ou Règlement Intérieur) sera sanctionné selon la gravité de l’infraction par :

• Une procédure d'avertissement. Avant tout avertissement, le membre contrevenant est convoqué par le conseil d’administration pour venir donner une explication concernant son comportement dans les 2 semaines suivant le vote de la procédure. A l'issue de cette entrevue, le conseil d’administration décide de prononcer ou non l'avertissement signé par le président et délivré en RAR. Toute absence du membre contrevenant à la date prévue sans justification valable, peut entraîner une procédure d'exclusion. Le troisième avertissement infligé à un membre entraîne une procédure d’exclusion de ce membre.

• Une procédure d’exclusion temporaire ou définitive. Une expulsion entraîne la radiation immédiate de l'association, comme indiqué dans les statuts.

Cotisation

La cotisation annuelle est de 20 euros.

Cette cotisation est une contribution participative à la vie de l'association. 

Adresses

L’adresse de gestion est définie lors de l'Assemblée Générale.

L’adresse de contact internet officielle est : apamiran.productions[at]gmail.com